Catégorie 6 · Vérifications périodiques

Chantiers du BTP

Les chantiers du bâtiment et des travaux publics concentrent une grande diversité d'équipements temporaires : échafaudages, dispositifs d'ancrage pour EPI antichute, étaiements, travaux souterrains. Chaque famille répond à un régime propre de vérifications.

Base légale : Code du travail — dispositions relatives aux équipements de travail et de protection sur les chantiers (notamment art. R. 4323-58 à R. 4323-90 pour les échafaudages)

Détail des obligations de vérification

L'ensemble des équipements de travail utilisés sur chantier relève des obligations générales de vérification (mise en service, remise en service, VGP) telles que définies au Code du travail et précisées par les arrêtés sectoriels.

Les obligations détaillées sont précisées dans les arrêtés sectoriels applicables (cf. base légale ci-dessus).

Objet de la vérification	Type	Périodicité	Qui	Document	Référence
Dispositifs d'ancrage installés à demeure (points et lignes d'ancrage)	Vérification périodique (état, fixation, conformité à la documentation)	Selon les préconisations du fabricant et la réglementation applicable	Personne compétente	Rapport de vérification — registre de sécurité	C. trav. — dispositions relatives aux EPI antichute

Objet de la vérification	Type	Périodicité	Qui	Document	Référence
Étaiements et coffrages mis en place	Vérification lors de la mise en place suivant le phasage de l'ouvrage + vérifications périodiques	À chaque phase de mise en place puis périodicité adaptée	Personne compétente	Consignation des vérifications	C. trav. — équipements de travail sur chantier

Objet de la vérification	Type	Périodicité	Qui	Document	Référence
Installations et équipements spécifiques aux travaux souterrains	Vérifications adaptées aux risques (ventilation, atmosphère, soutènement, énergie…)	Selon les exigences réglementaires propres aux travaux souterrains	Personne compétente / organisme habilité selon le cas	Consignation des vérifications, registre de sécurité	C. trav. — règles applicables aux travaux souterrains

Source. Contenu synthétisé depuis la brochure Principales vérifications périodiques (INRS ED 828, Août 2018) publiée par l'INRS. Cette page ne se substitue ni aux textes réglementaires en vigueur, ni à l'analyse d'un organisme agréé.