Catégorie 6 · Vérifications périodiques

Chantiers du BTP

Les chantiers du bâtiment et des travaux publics concentrent une grande diversité d'équipements temporaires : échafaudages, dispositifs d'ancrage pour EPI antichute, étaiements, travaux souterrains. Chaque famille répond à un régime propre de vérifications.

Base légale : Code du travail — dispositions relatives aux équipements de travail et de protection sur les chantiers (notamment art. R. 4323-58 à R. 4323-90 pour les échafaudages)

Détail des obligations de vérification

L'ensemble des équipements de travail utilisés sur chantier relève des obligations générales de vérification (mise en service, remise en service, VGP) telles que définies au Code du travail et précisées par les arrêtés sectoriels.

Les obligations détaillées sont précisées dans les arrêtés sectoriels applicables (cf. base légale ci-dessus).

Objet de la vérificationTypePériodicitéQuiDocumentRéférence
Dispositifs d'ancrage installés à demeure (points et lignes d'ancrage)Vérification périodique (état, fixation, conformité à la documentation)Selon les préconisations du fabricant et la réglementation applicablePersonne compétenteRapport de vérification — registre de sécuritéC. trav. — dispositions relatives aux EPI antichute

Objet de la vérificationTypePériodicitéQuiDocumentRéférence
Étaiements et coffrages mis en placeVérification lors de la mise en place suivant le phasage de l'ouvrage + vérifications périodiquesÀ chaque phase de mise en place puis périodicité adaptéePersonne compétenteConsignation des vérificationsC. trav. — équipements de travail sur chantier

Objet de la vérificationTypePériodicitéQuiDocumentRéférence
Installations et équipements spécifiques aux travaux souterrainsVérifications adaptées aux risques (ventilation, atmosphère, soutènement, énergie…)Selon les exigences réglementaires propres aux travaux souterrainsPersonne compétente / organisme habilité selon le casConsignation des vérifications, registre de sécuritéC. trav. — règles applicables aux travaux souterrains

Source. Contenu synthétisé depuis la brochure Principales vérifications périodiques (INRS ED 828, Août 2018) publiée par l'INRS. Cette page ne se substitue ni aux textes réglementaires en vigueur, ni à l'analyse d'un organisme agréé.